2 — Textes de droit et d’histoire : A Droit Administratif, en 1860, comprenant : 1er cahier, grand format : 27 feuillets ms R/V, ainsi décliné : Du Droit administratif en général — De l’autorité administrative — De l’administration considérée en elle-même — Tribunaux administratifs — Des matières administratives — De la salubrité publique. 2e cahier, grand format : 23 feuillets ms R/V ainsi décliné : — Des routes et chemins — Du régime [...? — De la servitude militaire — Domaines de l’État ; I Généralités ; II Administration du domaine de l’État. 3e cahier, grand format : 20 feuillets ms R/V ainsi décliné : — Domaine de l’État, suite. L’ensemble du manuscrit comprend donc 70 feuillets. B Droit administratif, en 1859, comprenant : 1er cahier, grand format : 20 feuillets ms. R/V ainsi décliné : Première Partie — Tribunaux administratifs — Chapitre 2, sic — Chapitre 3 — Deuxième Partie — Chapitre 1 : De l’appropriation pour cause d’utilité publique — Chapitre 2 : Des travaux publics [fin du cahier 1] ; 2e cahier, grand format : 22 feuillets ms. R/V ainsi décliné : suite du chapitre 2, précédent cahier — De la richesse publique — Des lois relatives à l’Industrie. C Divers textes juridiques, sur papier libre, présentés en vrac et qui ne disposent pas de l’unité de présentation des dossier A et B : 54 feuillets R/V, [petit format] ; 10 feuillets dont 4 R/V [moyen format] ; 7 feuillets dont 6 R/V, [grand format] — soit au total 71 feuillets dont 64 feuillets R/V. D Histoire du Traité de Campo Formio, 27 feuillets ms.R/V
Cote
X-04-h
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