Lettre à André Gide, du 14 novembre 1947, envoyée de Paris, sur papier à en-tête « La Nef, revue mensuelle/Éditions Albin Michel, 22-24, rue Huyghens, Paris XIVe », 1 feuillet ms.
Archives André Gide
18502 documentsLettre à André Gide, du 15 novembre 1947, envoyée de Paris, sur papier à en-tête « Assemblée Nationale / le président », 1 feuillet ms.
Lettre à André Gide, du 13 novembre 1947, envoyée de Chartes, 7, place des Halles, 2 feuillets ms. dont 1 R/V.
Lettre à André Gide, non datée, envoyée de Paris, 2, rue de l’Abbé-Grégoire, XVIe, 1 feuillet ms.
Lettre à André Gide, du 13 novembre 1947, envoyée de Paris, 49, rue Vineuse, XVIe, 1 feuillet ms. R/V.
Lettre à André Gide, du 14 novembre 1947, envoyée d’Aurora, Wells College, État de New York — États-Unis, 1 feuillet ms.
Lettre à André Gide, du 15 novembre 1947, envoyée de Paris, 16, rue Stanislas, VIe, 1 feuillet ms. R/V.
Jugement du Tribunal civil de la Seine, Ière Chambre, Audience du 13 juillet 1955, en « L’Affaire dame Lambert contre le ministre des Finances, Enregistrement », 7 feuillets dactylographiés sans signature autographe des juges.
Document intitulé « note », en date du 11 avril 1959, qui fait l’historique de cette affaire, 2 feuillets dactylographiés
Document intitulé « Mémoire ampliatif », produit auprès de la Cour de Cassation, en sa Chambre civile, par « M. et Mme Jean Lambert, contre l’Administration de l’Enregistrement à l’appui du pourvoi n° 2185 de 1955 », 8 feuillets dactylographiés
Dossier intitulé « Cour de Cassation, Chambre Commerciale, audience du 25 février 1959 — succession Gide contre l’Administration de l’Enregistrement, rapport de M. le Conseiller Rapporteur, plaidoiries et conclusions de M. l’Avocat Général », fascicule relié d’une couverture en bristol bleue effectuée par le Cabinet Bluet, comprenant 23 feuillets dactylographiés
Document sans intitulé, non daté, qui doit se situer après l’arrêt de la Cour de Cassation, 5 feuillets dactylographiés
Document intitulé « Avis consultatif », produit par Maître Bernard Gorny, Avocat à la Cour de Paris, 8, rue Édouard Détaillé, XVIIe, en date du 1er juin 1962, 4 feuillets dactylographiés avec signature autographe.
Document intitulé « Assignation en procédant », en date du 26 mai 1964, délivrée par René Fauchois, huissier de justice, 24, rue Saint-Martin, Paris, 2 feuillets dactylographiés
Document intitulé « Mémoire », en date du 7 décembre 1965, établi « M. le Directeur-Général des Impôts, près le ministère des Finances, contre Mme Catherine Élisabeth Van Rysselberghe-Gide », auprès du Tribunal de Grande Instance de la Seine, Deuxième Chambre, 10 feuillets dactylographiés
Document intitulé « Mémoire », non daté, mais on rapprochera la date de celle du précédent dossier, « à Messieurs les Président et Juges composant la IIe Chambre du Tribunal de Grande Instance de la Seine », produit par Maître Pierre Courtois, Avocat à la Cour, 44, avenue de la Grande Armée au nom de Catherine Van Rysselberghe-Gide, contre Monsieur le Directeur-Général des Impôts, 10 feuillet dactylographié
Lettre du ministère des Finances à Catherine Gide, du 13 février 1968, sur papier à en-tête « Ministère des Finances/ Direction Générale des Impôts/ Service des Domaines/ Inspection des Successions, 3e section, 9, place Saint-Sulpice, Paris VIe », 1 feuillet dactylographié avec signature autographe de « l’Inspecteur ».
Article du 27 novembre 1953, non signé, intégré dans la rubrique « Les Lettres — les Lettres », intitulé « Le ministère des Finances a estimé à 650 millions les œuvres d’André Gide », 1 coupure de presse, en triple exemplaires.
Lettre à Catherine Gide, du 5 décembre 1953, envoyée de Paris, le papier portant en en-tête le titre de « Ministère des Affaires étrangères », 2 feuillets ms. avec enveloppe d’envoi, ayant le même en-tête.
Lettre du ministère des Finances, Direction Générale de l’Enregistrement des Domaines et du Timbre, du 20 mars 1946 à Marcel Pagnol, Président de la Société des Auteurs & Compositeurs Dramatiques, signée A. Chauvel, Administrateur à la Direction Générale, 1 feuillet dactylographié sans signature autographe